Hôtel de Ville - Grand-Place – 1000 BruxellesCentre administratif - Boulevard Anspach 6 – 1000 Bruxelles - +32 (0)2 279 22 11, Réunion de la Commission de concertation le 9 février 2021, Réunion de la Commission de concertation le 10 février 2021, Réunion de la Commission de concertation le 16 février 2021, mesures coronavirus de la Ville de Bruxelles, dossiers soumis à enquête ou consultation publique, Dossiers soumis à enquête ou consultation publique, Ordres du jour de la commission de concertation, seules les personnes ayant expressément sollicité à être entendues lors de l'enquête publique seront admises à la commission de concertation, dans l'hypothèse d'une pétition, d'un comité de quartier ou d'un autre type d'association, le nombre de personnes admises à la commission de concertation est limité à 2 par pétition, par comité de quartier ou par association, seules les personnes munies d'une invitation en bonne et due forme seront admises à la commission de concertation, le nombre de personnes accompagnant ou représentant le demandeur est strictement limité à deux, en ce compris l'architecte, A l’attention du Collège des Bourgmestre et Echevins. Exploitation d'un parking, Régularisation d'un parking couvert lié à des bureaux et logements. Conformément à l’Arrêté n°2020/052 de pouvoirs spéciaux adopté par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en date du 23 décembre 2020, les jours de séance, les règles suivantes sont désormais d'application : Seules les personnes ayant expressément sollicité à être entendues lors de l'enquête publique seront admises à la Commission de concertation L’enquête publique portant sur le réaménagement du haut de la ville, entre la Porte de Namur et la Porte Louise a démarré il y a une semaine. Pour introduire une réclamation ou des observations . - Demande de permis d’ur anisme n° 16-45057-2019 : changer l'affectation d'un logement unifamilial en cabinet Si les habitants émettent des observations, celles-ci sont analysées et les conditions d’exploitations liées au permis d’environnement en tiennent compte. En application des dispositions de l’article L. 123-1du code de l’environnement, font l’objet d’une enquête publique environnementale : 1. les projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagement devant comporter une étude d’impact en application des articles L. 122-1 et R. 123-1du même code, à l’exception notamment des projets de création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) ; 2. L’enveloppe ou le courrier électronique portera la mention : enquête publique relative à S.A. ENGIE ELECTRABEL demeurant Boulevard Simon Bolivar 34 à 1000 Bruxelles. Consultez les enquêtes publiques en cours sur : L'organisation des mesures particulières de publicité (MPP = enquêtes publique et/ou commission de concertation) est fortement perturbée par la crise sanitaire et s'accompagne de nombreuses mesures et d'aménagements spécifiques afin de respecter les règles de distanciation sociale et les mesures d'hygiène permettant de lutter contre la propagation du Covid-19. Important ! Du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30. Les règles et procédures d'introduction, d'instruction, de délivrance et de recours des demandes de permis (certificats) d'urbanisme et d'environnement sont consultables sur les sites internet régionaux : Réagir à l’enquête publique et/ou demander à être entendu par la commission de concertation. L’enquête publique concernant le projet de modification du RRU et le rapport sur les incidences environnementales se tiendra du 14 mars au 13 avril 2019 inclus. - Identité du demandeur: MV Ortho S.P.R.L. Construire 10 bâtiments comprenant 46 logements sociaux et un pavillon communautaire, démolir 33 boxes de garage et réaménager la rue du Demi-Cercle dans le quartier du jardin Val Maria. modifier la lucarne, aménager des terrasses, modifier les façades, réaliser des travaux de renovation, modifier les aménagements, placer un écran brise-vue et une fenêtre de toiture. Le samedi de 10h à 12h Après l’enquête publique, les remarques, observations et avis seront transmis au Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale qui demandera l’avis de la Commission Régionale de Développement. 2) Y a-t-il un cumul de l’enquête publique et de l’annonce de projet ? Les dates et les ordres du jour des séances de commission de concertation ne pourront dès lors être établis qu'à l'issue des enquêtes, en fonction des réactions réceptionnées. Il en résulte par conséquent, sur base de l'estimation actuelle, que les dossiers qui seront déclarés complets prochainement ne pourront être soumis à enquête publique avant la mi-février 2021 et selon un planning encore à déterminer et pour autant que l'évolution de la situation sanitaire le permette. AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE (N°242/20) PERMIS D’URBANISME Le projet suivant est soumis à l’enquête pu lique : - Adresse du bien : Rue de la Pêcherie 174. - Rationaliser la circu, Aménager/prolonger la rue du Wagon : créer un site propre réservé aux bus et vélos, créer une promenade piétons le long du talus du chemin de fer, créer un parvis multimodal devant la gare de Calevoet, agrandir et rénover une maison unifamiliale, régulariser les modifications apportées à la maison unifamiliale, Rehausser de 3 étages l'immeuble à front de rue pour y aménager 3 logements avec terrasses et aménager 4 emplacements de stationnement au rez-de-chaussée, régulariser l'extension du commerce vers la parcelle voisine, la création d'annexes et les modifications structurelles intérieures, modifier le nombre et la répartition des logements, modifier la façade et aménager une terrasse au 2e étage, Mettre en conformité la modification de destination de commerce, d' activités productives et d'une partie du logement en grand commerce spécialisé, à savoir une galerie d'Art. Les enquêtes publiques en cours en Région de Bruxelles-Capitale, modification du volume de la toiture et régularisation d'une maison unifamiliale, la démolition d'une maison unifamiliale avec espace de bureau et garage pour la construction d'un immeuble de rapport comprenant 18 logements et 18 parking. - relocaliser et mettre aux normes des arrêts de transport public
chaussée de Bruxelles 112 - 1190 Bruxelles à l’adresse e-mail : cc@forest.irisnet.be au besoin oralement, pendant l’enquête publique, auprès de l’agent désigné à cet effet auprès du service URBANISME-ENVIRONNEMENT - chaussée de Bruxelles 112 - 1190 Bruxelles Mais suite à une erreurs de procédure, les documents sont remis à l’enquête publique du 14 mars au 13 avril inclus. Des explications techniques concernant le dossier peuvent être obtenues, durant ces mêmes plages horaires, exclusivement sur rendez-vous : 02 279 29 29. • Modification du régime de circulation (zone 20- résidentielle, sens et nombre de bandes de circulations),
Urbanisme: Avis d’enquête publique. augmenter le volume de la toiture et transformer l’habitation, régulariser les enseignes et le changement d'affectation d'un commerce (showroom - meubles) en horeca au rez-de-chaussée de l'immeuble, construire un immeuble de 8 logements (6 logements 3 chambres et 2 logements 4 chambres, Aménager et sécuriser le site Demets, voiries et abords ainsi que reconstruire le silo à Charbon pour y installer des bureaux et construire une loge de gardiennage (idem 01/PFD/645868 périmé), la régularisation de l'aménagement de la zone de recul, des châssis, de la pose de volet avec caisson en façade avant et le déplacement de la gaine d'extraction de la chaudière en façade arrière, démolir une maison d'habitation dont la période de construction date de 1936, et construire un immeuble de 5 appartements, 9 parkings pour voitures et 16 emplacements pour vélos, la régularisation de l'aménagement de 2 terrasses sur les toitures plates en façade arrière d'un immeuble à appartements et la modification de baies, Régularisation et extension de l'habitation unifamiliale 3 façades. d’infraction, la pose d’un bardage sur isolant en façade arrière et l’aménagement de la toiture-terrasse aménagée à l'arrière du 2ème étage d'une maison unifamiliale, démolition / reconstruction d’une remise pour construire une maison unifamiliale avec garage, dans une maison unifamiliale située sur une parcelle traversante entre la chaussée de Haecht et la rue Creuse, construire une annexe, diviser la maison en 2 logements et régulariser les modifications, étendre et rehausser un immeuble pour créer un logement supplémentaire, réaménager les logements existant, créer des terrasses à l'arrière, modifier certaines baies en façade avant, démolir et reconst, dans un immeuble à usage mixte (activité productive et 3 logements), régulariser la transformation de l’immeuble en maison unifamiliale (logement partagé 7 chambres), la création d’une terrasse au rez. démolir et reconstruire une annexe au rez-de-chaussée, agrandir le logement du rez-de-chaussée arrière en le reliant au bâtiment avant avec travaux structurels, changement de destination du bureau, modification du volume et du relief du sol. - Demande de permis d’urbanisme n°16-45315-2020: transformer une maison unifamiliale. Le lundi,mercredi et vendredi de 13h à 16h.. Celui-ci reprend la totalité des avis d'enquêtes publiques en cours, téléchargeable au format pdf. Le terrain concerné est situé à 4287 LINCENT (Racour), rue de Landen, cadastré 3 ème division, Section A, 717C. construire une lucarne dans le versant avant de la toiture d'une maison unifamiliale. o Un parking à l’air libre, Exploitation d'une boulangerie/pâtisserie, Reconditionner un site industriel et de ses abords, ayant pour objectif la mise en conformité des installations techniques du bâtiment, ainsi que de créer un pôle de PME variées (au lieu de conserver, Exploiter un centre pour enfants polyhandicapés, Exploitation d'un immeuble de bureaux
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE (N°272/20) PERMIS D’URBANISME Le projet suivant est soumis à l’enquête pu lique : - Adresse du bien : rue Vanderkindere 459. Adresse du bien : Rue Reper-Vreven 31 - 53 / Rue Félix Sterckx 111 - 123 / Rue Stevens-Delannoy 62 - 66 à 1020 Bruxelles Identité du demandeur : Ville de Bruxelles Demande de : PERMIS D’URBANISME (R945/2020) - Monsieur Xavier Lamote. Identité du demandeur : Derby s.a. - … Plus d'infos : mesures coronavirus de la Ville de Bruxelles. Les projets soumis à étude d’impact, soit de façon systématique, soit après un examen au cas par cas, sont listés à l’article R.… - modifier le profil de la voirie,
Les réclamations et observations orales peuvent être formulées pendant la même période au service urbanisme ou lors de la séance de clôture de l’enquête. mettre en conformité l'extension du rez-de-chaussée, construire une extension à l'arrière du 1er étage et deux lucarnes dans la toiture d'une maison unifamiliale. Réaliser une terrasse avec rehausses mitoyennes et mettre en conformité la modification des portes d'accès côté avenue Victor Rousseau. Enquête publique du 27/01/2021 au 25/02/2021 Plan d'alignement angle Allée des Moutons - rue de la Tour Japonaise (SPEC-M82021) (PDF, 40.12 KB) Rapport Conseil (PDF, 336.43 KB) agrandir, revoir les aménagements intérieurs et mettre en conformité les châssis et marquises en façade avant d'une maison unifamiliale avec rez commercial lié, Démolir le sanitaire actuel et construire un sanitaire public (accessible PMR) ; réaménager l'espace vert, mettre en conformité la transformation d’un garage automobile (activité productive) en une salle de fitness (commerce de service) avec la construction de deux annexes au premier étage et la création d. Démolir un bâtiment R+2 (station service) et construire - à l'angle de la chaussée de Haecht et de la rue Henri Bergé - un immeuble de 5 logements intégrant un garage à vélo partagé. o Un dépôt général de 1.750 m² ;
Ainsi, la consultation du dossier administratif, la communication d'explications techniques et le dépôt d'une réclamation verbale se font désormais exclusivement sur rendez-vous (02 279 29 29) ou par la voie électronique. Nature de l’ativité : logements. Rénover et agrandir la bergerie de la coopérative du Chant des Cailles pour le développement de ses activités . AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE Le projet suivant est mis à l’enquête publique. Les enquêtes publiques reprendront le 1er juin en Région de Bruxelles-Capitale, moyennant le respect des règles de distanciation. Construire un complexe résidentiel de 29 appartements en deux bâtiments reliés par un niveau en demi-sol ;
Plusieurs associations dont Inter-Environnement Bruxelles s'en inquiétaient: des dossiers d'urbanisme continuaient à être mis à l'enquête publique dans ce contexte de confinement. Celles-ci déterminent en effet le nombre de dossiers qui peuvent être traités par séance. C'est sur cette version initiale que s'appuyait partiellement la première demande de permis d'urbanisme déposée en 2018. Le mois dernier, nous vous annoncions la mise à l’enquête publique du nouveau Règlement Régional d’Urbanisme (RRU) du jusqu’au 19 mars. Le projet suivant est mis à l’enquête publique. remplacer le revêtement de facade du rez-de-chaussée, isoler la façade arrière et régulariser la profondeur du rez-de-chaussée, Etendre et transformer l'habitation unifamiliale 4 façades, Modifier la répartition et le nombre de logements, poser des fenêtres de toiture et modifier la façade arrière, rénover et aménager une maison unifamiliale, transformer une maison unifamiliale en deux logements, la régularisation de la modification des châssis en façade avant, la construction d'une véranda et l'aménagement d'une terrasse au premier étage en façade arrière d'une maison unifamiliale, rénover et étendre une maison unifamiliale, rénover une école, construire un escalier de secours en façade arrière, régulariser la lucarne existante et construire une nouvelle lucarne à l'arrière, et mettre en conformité la porte de secours du, la régularisation de l'extension en façade arrière au rez-de-chaussée d'un immeuble à appartements, créer une extension à l'arrière du sous-sol et du rez-de-chaussée d'une maison unifamiliale, construire un nouveau volume en toiture (4e étage), transformer le logement du 3e étage en duplex et rénover la façade à rue, la régularisation de la construction d'une annexe avec salle de bain et d'une couverture de terrasse au rez-de-chaussée en façade arrière d'une maison unifamiliale, Rénover l'aile gauche de l'entrée de l'Athénée Charles Janssens (aménager un logement pour le concierge au deuxième étage et sous combles, isoler et modifier le revêtement et certaine baies des façade, démolir et reconstruire un immeuble de 8 logements. RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE. • Modification du profil de la voirie, mettre en conformité deux duplex dans les mansardes, la fermeture des balcons et la création d'un ascenseur, fermer et réouvrir une partie de la cour et isoler la façade arrière, PERMIS ECOLE - Changer l'affectation de 2 niveaux du bâtiment qui vont être occupés par une école, démolir une annexe en bois, modifier l'emplacement des places de stationnement en intérieur d’îlot et revoir l'aménagement paysager de la zone de cours et jardins, changer l'affectation d'un atelier en logement de type studio au rez-de-jardin, supprimer un garage, créer une terrasse et percer le mitoyen de baies, Réaménager la rue du Marché au Charbon et la rue du Jardin des Olives, régulariser la création d'une terrasse en façade arrière d'une maison unifamiliale, Construction d'un immeuble de 4 appartements, Réaménager la place composée des rues Reper-Vreven, Félix Steckx et Stevens Delannoy, • Réaménager l'espace public de façade à façade :
Les mesures particulières de publicité (enquête publique et/ou commission de concertation) sont organisées pour divers motifs, préalablement à la délivrance d'un permis (certificat) d'urbanisme, de lotir ou d'environnement si la législation l'exige et avant l'adoption d'un plan ou d'un règlement d'urbanisme. Pour informer les habitants du voisinage d’un projet susceptible d’apporter des nuisances dans leur quartier et leur donner la possibilité de réagir. Département Urbanisme Boulevard Anspach 6 1000 Bruxelles; Oralement, pendant l’enquête publique, auprès de l’agent désigné à cet effet : Centre Administratif Boulevard Anspach 6 1000 Bruxelles 10e étage – bureau 10-00 Du lundi au vendredi : entre 9h et 12h Le mercredi : de 16h à 20h (exclusivement sur rendez-vous: 02 279 29 29) Pour répondre aux mesures du gouvernement fédéral prises à la suite de la pandémie de Covid-19, les autorités communales de la Ville de Bruxelles ont pris plusieurs dispositions. Annonces des projets mis l'enquête publique (PDF) Du 14/01 au 12/02/2021: … REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D’ ANDERLECHT AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PERMIS D’URBANISME – Dossier n° 50887- Le projet suivant est soumis à enquête publique : - Adresse du bien : Petite rue des Loups 41 - Place de la Roue 14 - Identité du demandeur : Monsieur et Madame BEKTESHI Nebi - KRASNIQI Ilmija La moitié de ce délai doit avoir lieu en dehors des périodes de … - modifier les revêtements de la voirie,
- Demande de permis d’ur anisme n°16-45412-2020 : rénovation d’une maison unifamiliale. étendre et rénover une maison unifamiliale. 3) Quand une enquête publique est-elle obligatoire ? Les dossiers soumis à l'enquête publique sont consultables en ligne, durant la durée de l'enquête, depuis le 1er septembre 2019 sur urban.brussels . o Un générateur électrique ;
Le site reprend les enquêtes en cours, et remonte jusqu’à 2… 25.04.19 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux enquêtes publiques en matière d’aménagement du territoire, d’urbanisme et d’environnement. mettre en conformité des transformations divers (annexe au rez-de-chaussée, construction au fond de parcelle, changement d’esthétique et travaux de stabilité intérieurs). mettre en conformité la modification de l'aspect de la façade avant d'une maison unifamiliale. Les jours de séance, les règles suivantes sont désormais d'application : Consultez les nouvelles dates de séance de Commission de concertation, les ordres du jour et les avis émis par la Commission sur : ordres du jour et avis de la Commission de concertation. - Créer un parvis côté sud et élargir la zone piétonne
effectuer des transformations intérieures et extérieures dans une maison unifamiliale, notamment, installer un ascenseur, démolir et reconstruire une annexe arrière, transformer la façade arrière et a, régulariser les modifications apportées à la façade avant, rehausser et étendre l'immeuble. IEB référence l’ensemble des enquêtes publiques des 19 communes bruxelloises, ainsi que des avis les concernant sur lafficherouge.ieb.be. Cette enquête se déroulera au moins pendant quinze jours. - Identité du demandeur : Monsieur et Madame Jonas Schreiber et Allison Mc Greal. Cet avis ne préjuge en rien de la décision de la Ville sur ledit dossier. Construire une nouvelle sous-station électrique qui abritera des équipements techniques pour alimenter le réseau STIB. Plus d'infos : mesures coronavirus de la Ville de Bruxelles.
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